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  1. Résultat n°1

    Election, en exécution de l'ordonnance du 17 décembre 1843, d'un député pour le collège de Louviers en remplacement d'Hippolyte Passy, appelé à la Pairie : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (13 janvier 1844) ; député élu : Charles Laffitte. Election annulée.

    Date

    1843-1844

    Cote

    3 M 154

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections législatives
    • Documents généraux
    • Monarchie de Juillet
    • Election, en exécution de l'ordonnance du 17 décembre...
  2. Résultat n°2

    Election, en exécution de l'ordonnance du 14 juin 1844, d'un député pour le collège de Louviers : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (6 juillet 1833) ; député élu : Charles Laffitte.

    Cote

    3 M 155

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  3. Résultat n°3

    Elections des députés en exécution de l'ordonnance du 6 juillet 1846 portant dissolution de la chambre : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations (1er août 1846) ; députés élus : Garnier-Pagès, A. Le Prévost, Ch. Laffitte, Hébert, Dupont-de-l'Eure, A. Passy et de Salvandy.

    Cote

    3 M 156

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