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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
85 B 42 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1774-1779
Lieu
Plasnes, Plasnes — Justice seigneuriale, Plasnes — Marché-Neuf — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 85 B - Justice seigneuriale de Plasnes et Marcheneuf
  • Causes civiles
  • Procédures, saisies
  • Saisies
  • Pierre Cantel, laboureur de Plasnes, et les héritiers...
Résultat n°2
Cote
9 B 68 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1771-1772
Lieu
Ezy — Bailliage, Illiers-l’Evêque
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
  • Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles
  • Procédures
  • Concernant Marie Molle, veuve de J.B. Darius, avocat,...