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  1. Résultat n°1

    Pierre Cantel, laboureur de Plasnes, et les héritiers de Madeleine Renard, veuve de Jean Laine

    Date

    1774-1779

    Cote

    85 B 42 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 85 B - Justice seigneuriale de Plasnes et Marcheneuf
    • Causes civiles
    • Procédures, saisies
    • Saisies
    • Pierre Cantel, laboureur de Plasnes, et les héritiers...
  2. Résultat n°2

    Concernant Marie Molle, veuve de J.B. Darius, avocat, conseiller du roi en l'élection d'Evreux et Jean Lainé, laboureur à Illiers-l'Evêque

    Date

    1771-1772

    Cote

    9 B 68 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles
    • Procédures
    • Concernant Marie Molle, veuve de J.B. Darius, avocat,...