Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
13 B 497 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1789-1790
Lieu
Bruxelles (Belgique), Pont-Audemer — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, police et administraon
  • Police générale et parculières
  • Police du travail : certificat et laissez-passer concernant...
Résultat n°2
Cote
101 B 97 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1685-1784
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 101 B – Amirauté de Quillebeuf
  • Police et administration de la navigation
  • Trafic portuaire
  • Marchandises et voyageurs
  • Surveillance des voyageurs, passeports