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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Police du travail : certificat et laissez-passer concernant un compagnon cordonnier de Bruxelles

    Date

    1789-1790

    Cote

    13 B 497 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Police générale et parculières
    • Police du travail : certificat et laissez-passer concernant...
  2. Résultat n°2

    Surveillance des voyageurs, passeports

    Date

    1685-1784

    Cote

    101 B 97 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 101 B – Amirauté de Quillebeuf
    • Police et administration de la navigation
    • Trafic portuaire
    • Marchandises et voyageurs
    • Surveillance des voyageurs, passeports