Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Prieuré de Saint-Louis de Poissy : procédures contre Nicolas Lambert, facteur de bois de Puchay et les trésoriers de l'église de cette paroisse,

    Date

    Sans date

    Cote

    11 B 214 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Procédures concernant parculièrement curés, églises,...
    • Prieuré de Saint-Louis de Poissy : procédures contre...