Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Familles Bourdon et Langlois

    Date

    1714-1780

    Cote

    4 B 658 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Saisies
    • Biens des hériers d'Alexandre David
    • Familles Bourdon et Langlois
  2. Résultat n°2

    Actes divers, notes, lettres et brouillons concernant les familles Vallée, Delacroix et Langlois

    Date

    1588-1701

    Cote

    14 B 807 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Documents rattachés au fonds
    • Seigneurerie
    • Autres pièces
    • Actes divers, notes, lettres et brouillons concernant...
  3. Résultat n°3

    Procédures diverses closes entre 1765 et 1785

    Date

    1765-1785

    Cote

    3 B 582 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Procédures au Neubourg
    • Procédures diverses closes entre 1765 et 1785
  4. Résultat n°4

    Famille Langlois

    Date

    1767-1780

    Cote

    4 B 657 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Saisies
    • Biens des hériers d'Alexandre David
    • Famille Langlois
  5. Résultat n°5

    David Vallée greffier, et Isabeau Langlois son épouse

    Date

    1656-1694

    Cote

    14 B 806 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Documents rattachés au fonds
    • Seigneurerie
    • Titres (contrats de mariage, décrets d'héritages, comptes,...
    • David Vallée greffier, et Isabeau Langlois son épouse
  6. Résultat n°6

    Philippe Montier, Pierre-Nicolas Thouin et familles Langlois (de Saint-Georges-du-Theil) et Marais (de Saint-Denis du Bosguérard)

    Date

    1775-1785

    Cote

    34 B 101 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 34 B - Justice seigneuriale de Brionne
    • Causes civiles
    • Procédures
    • Philippe Montier, Pierre-Nicolas Thouin et familles...
  7. Résultat n°7

    Désordres causés dans l'église du Parc par la famille Langlois et autres familles de la paroisse (1679) - attentat commis sur Jacques Hervault, fermier des dîmes de la paroisse d'Emalleville appartenant aux religieux du Bec-Hellouin, par les seigneurs d'Emalleville (1680-1683) _

    Date

    1679-1683

    Cote

    1 B 349 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Désordres causés dans l'église du Parc par la famille...
  8. Résultat n°8