Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 B 658 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1714-1780
Lieu
Moyaux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Saisies
  • Biens des hériers d'Alexandre David
  • Familles Bourdon et Langlois
Résultat n°2
Cote
14 B 807 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1588-1701
Lieu
Pont-de-l'Arche
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Documents rattachés au fonds
  • Seigneurerie
  • Autres pièces
  • Actes divers, notes, lettres et brouillons concernant...
Résultat n°3
Cote
3 B 582 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1765-1785
Lieu
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Neubourg (Le) — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
  • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
  • Procédures au Neubourg
  • Procédures diverses closes entre 1765 et 1785
Résultat n°4
Cote
4 B 657 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1767-1780
Lieu
Moyaux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Saisies
  • Biens des hériers d'Alexandre David
  • Famille Langlois
Résultat n°5
Cote
14 B 806 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1656-1694
Lieu
Pont-de-l'Arche
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Documents rattachés au fonds
  • Seigneurerie
  • Titres (contrats de mariage, décrets d'héritages, comptes,...
  • David Vallée greffier, et Isabeau Langlois son épouse
Résultat n°6
Cote
34 B 101 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1775-1785
Lieu
Bosguérard-de-Marcouville — Saint-Denis-du-Bosguérard, Brionne — Justice seigneuriale, Grostheil (ou Saint-Georges-du-Theil)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 34 B - Justice seigneuriale de Brionne
  • Causes civiles
  • Procédures
  • Philippe Montier, Pierre-Nicolas Thouin et familles...
Résultat n°7
Cote
1 B 349 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1679-1683
Lieu
Emalleville, Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Désordres causés dans l'église du Parc par la famille...
Résultat n°8
Cote
8 B 280 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1652-1789
Lieu
Bonneville — Noë (La), abbaye, Conches — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Vicomté de Conches
  • Jugements, dictums
  • Familles Leduc, Anqueulle (1652-1784) - Lecomte, Coesnon...