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  1. Résultat n°1

    Elections sénatoriales du 7 janvier 1894 : correspondance, pièces concernant la nomination des délégués communaux, listes d'émargement (1051), procès-verbal des opérations. Sénateurs élus : comte d'Osmoy, Guindey, Milliard.

    Date

    1893-1894

    Cote

    3 M 222

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections sénatoriales
    • Elections sénatoriales du 7 janvier 1894 : correspondance,...
  2. Résultat n°2

    Elections sénatoriales du 25 janvier 1885, en application de la loi du 9 décembre 1884 : circulaires et instructions, correspondance, liste des délégués municipaux, listes d'émargement et procès-verbal des opérations. Sénateurs élus : comte d'Osmoy et général Lecointe.

    Date

    1884-1885

    Cote

    3 M 217

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections sénatoriales
    • Elections sénatoriales du 25 janvier 1885, en application...
  3. Résultat n°3

    Election d'un sénateur le 10 février 1895, en remplacement du comte d'Osmoy, décédé : correspondance, état nominatif et relevé politique des délégués sénatoriaux. Sénateur élu : Paris-sot.

    Cote

    3 M 223

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 3 M Élections
    • Élections sénatoriales
    • Election d'un sénateur le 10 février 1895, en remplacement...