Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
16 B 1558 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1653-1666
Lieu
Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Successions
  • Maître François Le Flament, sieur du Fay
  • Pièces de procédure, décrets, adjudications
Résultat n°2
Cote
16 B 1561 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1663-1673
Lieu
Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Successions
  • Maître François Le Flament, sieur du Fay
  • Comptes, états, distribution de deniers
Résultat n°3
Cote
16 B 1559 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1661-1681
Lieu
Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Successions
  • Maître François Le Flament, sieur du Fay
  • Pièces de procédures
Résultat n°4
Cote
16 B 1560 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1662-1671
Lieu
Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Successions
  • Maître François Le Flament, sieur du Fay
  • Pièces de procédures