Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pièces de procédure, décrets, adjudications

    Date

    1653-1666

    Cote

    16 B 1558 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Successions
    • Maître François Le Flament, sieur du Fay
    • Pièces de procédure, décrets, adjudications
  2. Résultat n°2

    Comptes, états, distribution de deniers

    Date

    1663-1673

    Cote

    16 B 1561 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Successions
    • Maître François Le Flament, sieur du Fay
    • Comptes, états, distribution de deniers
  3. Résultat n°3

    Pièces de procédures

    Date

    1661-1681

    Cote

    16 B 1559 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Successions
    • Maître François Le Flament, sieur du Fay
    • Pièces de procédures
  4. Résultat n°4

    Pièces de procédures

    Date

    1662-1671

    Cote

    16 B 1560 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Successions
    • Maître François Le Flament, sieur du Fay
    • Pièces de procédures