Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
16 B 1361 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1694
Lieu
Andelys (Les) — Election, Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Procédures
  • Louis et François de Croixmare, et Nicolas Le Flament,...
Résultat n°2
Cote
16 B 1376 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1646-1664
Lieu
Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Procédures
  • Nicolas Le Flament, élu et Raulin Duclsos, plâtrier...
Résultat n°3
Cote
16 B 1562 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1626
Lieu
Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Successions
  • Nicolas Le Flament, élu en l'élection d'Andely, Vernon...