Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
36 B 5 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1778-1779
Lieu
Bernay, Bernay — Marnière, Caorches — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 36 B - Justice seigneuriale de Caorches
  • Procédure concernant Robert Pilette et Pierre Lefrançois,...
Résultat n°2
Cote
14 B 781 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1538-1690
Lieu
Amfreville-sur-Iton — Curé, Cléon (Seine-Maritime), Pont-de-l'Arche — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Vicomté
  • Saisies, tutelles, procédures
  • Procédures diverses
  • 1538-1690