Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 B 407 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1789-1790
Lieu
Bernay
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures diverses
  • 1789-1790
Résultat n°2
Cote
104 B 25 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1708-1787
Lieu
Andelys (Les), Bosgouet (Le) — Taille, Gisors — Echevin, Gisors — Election, receveur des tailles, Morainville — Curé, Noyers-près-Dangu — Seigneurie, receveur, Saint-Amand des Hautes-Terres (sieur de), Villetertre (La) (Oise)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 104 B – Collecon d'imprimés
  • Factums et mémoires
  • Familles
  • Langlois, échevin de Gisors contre Potin de la Mairie...
Résultat n°3
Cote
1 B 400 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1777-1781
Lieu
Evreux, Evreux — Bailliage, Saint-Sébastien-de-Morsent, Morsent — Curé
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures criminelles diverses
  • 1777-1781
Résultat n°4
Cote
5 B 98 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1757-1760
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
  • Ville de Bernay, juridiction de police
  • Procédures
  • Procédures diverses du siège de police
  • 1757-1760
Résultat n°5
Cote
4 B 475 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1777-1783
Lieu
Bernay — Bijouterie
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Documents rattachés au fonds
  • Papiers Fabre
  • Lettres reçues (membres de la famille, amis, fournisseurs,...
  • L à Z
Résultat n°6
Cote
4 B 386 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1779-1780
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Delabigne contre Lefèvre - Lemercier contre Odienne