Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 B 435 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1712
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté d'Orbec
  • Procédures
  • Jacques Chanu et Jean Lemercier
Résultat n°2
Cote
1 B 228 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1726-1772
Lieu
Ecauville — Taille et capitation, Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies, successions, tutelles
  • Succession de Philippe Le Mercier, procédure concernant...