Le Mercier ou Lemercier — (Jean-Thomas), maçon

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Contre Jean-Thomas Lemercier, maçon de Catelon, pour violences envers Jacques Carrey, journalier de Foulbec, pour vols (1782-1785). Contre Joseph Le Chevallier, marchand d'indienne à La Bouille, pour banqueroute frauduleuse (1782-1786)	Cote 13 B 593 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1782-1786	Lieu Bouille (La) (Seine-Maritime), Flancourt-Catelon, Catelon, Foulbec, Pont-Audemer — Bailliage	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés... Bailliage, causes criminelles Contre Jean-Thomas Lemercier, maçon de Catelon, pour...

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Contre Jean-Thomas Lemercier, maçon de Catelon, pour violences envers Jacques Carrey, journalier de Foulbec, pour vols (1782-1785). Contre Joseph Le Chevallier, marchand d'indienne à La Bouille, pour banqueroute frauduleuse (1782-1786)