Le Neubourg - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Du 6 fructidor an XI au 15 ventôse an XII	Cote 419Q/23 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 24/08/1803-06/03/1804	Lieu Le Neubourg	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau du Neubourg Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 6 fructidor an XI au 15 ventôse an XII
Résultat n°2	Du 5 avril 1848 au 5 juin 1850	Cote 421Q/38 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 05/04/1848-05/06/1850	Lieu Le Neubourg	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau du Neubourg Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutations par décès Du 5 avril 1848 au 5 juin 1850
Résultat n°3	1858-1864	Cote 426Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1858-1864	Lieu Le Neubourg	Type de document Table des donations
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau du Neubourg Tables et répertoires Tables des donations 1858-1864
Résultat n°4	Du 25 germinal an VII au 9 frimaire an IX	Cote 421Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 14/04/1799-30/11/1800	Lieu Le Neubourg	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau du Neubourg Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutations par décès Du 25 germinal an VII au 9 frimaire an IX
Résultat n°5	Du 23 juin 1897 au 31 juillet 1898	Cote 421Q/63 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 23/06/1897-31/07/1898	Lieu Le Neubourg	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau du Neubourg Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutations par décès Du 23 juin 1897 au 31 juillet 1898
Résultat n°6	Du 21 décembre 1863 au 19 avril 1864	Cote 419Q/105 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 21/12/1863-19/04/1864	Lieu Le Neubourg	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau du Neubourg Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 21 décembre 1863 au 19 avril 1864
Résultat n°7	Du 15 mars 1845 au 19 novembre 1845	Cote 420Q/33 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 15/03/1845-19/11/1845	Lieu Le Neubourg	Type de document Actes sous seing privé
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau du Neubourg Registres de recettes ou de formalités Actes sous seing privé Du 15 mars 1845 au 19 novembre 1845
Résultat n°8	Du 15 avril 1871 au 26 février 1872	Cote 419Q/114 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 15/04/1871-26/02/1872	Lieu Le Neubourg	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau du Neubourg Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 15 avril 1871 au 26 février 1872
Résultat n°9	3 juillet au 17 décembre 1951 (n° 8)	Cote 1600 W 188 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 03/07/1951-17/12/1951	Lieu Le Neubourg	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série W) Bureau du Neubourg Déclarations de mutation par décès 3 juillet au 17 décembre 1951 (n° 8)
Résultat n°10	Du 1er avril 1831 au 2 janvier 1832	Cote 419Q/57 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 01/04/1831-02/01/1832	Lieu Le Neubourg	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau du Neubourg Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 1er avril 1831 au 2 janvier 1832
Résultat n°11	Du 1er mai 1832 au 29 mai 1833	Cote 420Q/17 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 01/05/1832-29/05/1833	Lieu Le Neubourg	Type de document Actes sous seing privé
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau du Neubourg Registres de recettes ou de formalités Actes sous seing privé Du 1er mai 1832 au 29 mai 1833
Résultat n°12	1841-1849	Cote 427Q/7 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1841-1849	Lieu Le Neubourg	Type de document Table des contrats de mariage
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau du Neubourg Tables et répertoires Tables des contrats de mariage 1841-1849
Résultat n°13	Du 2 août 1820 au 5 avril 1822	Cote 421Q/17 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 02/08/1820-05/04/1822	Lieu Le Neubourg	Type de document Déclarations de succession
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau du Neubourg Registres de recettes ou de formalités Déclarations de mutations par décès Du 2 août 1820 au 5 avril 1822
Résultat n°14	1796-1803	Cote 424Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1796-1803	Lieu Le Neubourg	Type de document Table des vendeurs
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau du Neubourg Tables et répertoires Tables des vendeurs et précédents possesseurs 1796-1803
Résultat n°15	1817-1821	Cote 424Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1817-1821	Lieu Le Neubourg	Type de document Table des vendeurs
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau du Neubourg Tables et répertoires Tables des vendeurs et précédents possesseurs 1817-1821
Résultat n°16	Du 14 vendémiaire an V au 5 ventôse an V	Cote 419Q/11 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 05/10/1796-23/02/1797	Lieu Le Neubourg	Type de document Actes civils publics
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau du Neubourg Registres de recettes ou de formalités Actes civils publics Du 14 vendémiaire an V au 5 ventôse an V
Résultat n°17	Du 7 juillet 1826 au 3 mai 1828	Cote 420Q/14 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 07/07/1826-03/05/1828	Lieu Le Neubourg	Type de document Actes sous seing privé
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau du Neubourg Registres de recettes ou de formalités Actes sous seing privé Du 7 juillet 1826 au 3 mai 1828
Résultat n°18	1827	Cote 425Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1827	Lieu Le Neubourg	Type de document Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau du Neubourg Tables et répertoires Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs 1827
Résultat n°19	Du 13 septembre 1861 au 20 juillet 1863	Cote 420Q/45 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 13/09/1861-20/07/1863	Lieu Le Neubourg	Type de document Actes sous seing privé
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau du Neubourg Registres de recettes ou de formalités Actes sous seing privé Du 13 septembre 1861 au 20 juillet 1863
Résultat n°20	Cantons de Louviers, Le Neubourg, Pont-de-l'Arche, Tourville-la-Campagne, Routot, Pont-Audemer, Cormeilles, Bourgtheroulde, Beuzeville, Quillebeuf, Montfort, Saint-Georges-du-Vièvre.	Cote 1R349 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1815	Lieu Louviers, Le Neubourg, Pont-de-l'Arche, Tourville-la-Campagne, Routot, Pont-Audemer, Cormeilles, Bourgtheroulde, Beuzeville, Quillebeuf, Montfort, Saint-Georges-du-Vièvre	Type de document -
	Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE RECRUTEMENT DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE LICENCIEMENT ET RECONSTITUTION DE L'ARMEE IMPERIALE Recrutement, exemptions et dispenses : états des militaires... Cantons de Louviers, Le Neubourg, Pont-de-l'Arche,...

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Du 6 fructidor an XI au 15 ventôse an XII

Du 5 avril 1848 au 5 juin 1850

1858-1864

Du 25 germinal an VII au 9 frimaire an IX

Du 23 juin 1897 au 31 juillet 1898

Du 21 décembre 1863 au 19 avril 1864

Du 15 mars 1845 au 19 novembre 1845

Du 15 avril 1871 au 26 février 1872

3 juillet au 17 décembre 1951 (n° 8)

Du 1er avril 1831 au 2 janvier 1832

Du 1er mai 1832 au 29 mai 1833

1841-1849

Du 2 août 1820 au 5 avril 1822

1796-1803

1817-1821

Du 14 vendémiaire an V au 5 ventôse an V

Du 7 juillet 1826 au 3 mai 1828

1827

Du 13 septembre 1861 au 20 juillet 1863

Cantons de Louviers, Le Neubourg, Pont-de-l'Arche, Tourville-la-Campagne, Routot, Pont-Audemer, Cormeilles, Bourgtheroulde, Beuzeville, Quillebeuf, Montfort, Saint-Georges-du-Vièvre.