Le Neubourg - Recherche

Résultat n°1
Du 6 fructidor an XI au 15 ventôse an XII

Date

24/08/1803-06/03/1804

Cote

419Q/23 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 6 fructidor an XI au 15 ventôse an XII
Résultat n°2
Du 5 avril 1848 au 5 juin 1850

Date

05/04/1848-05/06/1850

Cote

421Q/38 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutations par décès
- Du 5 avril 1848 au 5 juin 1850
Résultat n°3
1858-1864

Date

1858-1864

Cote

426Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Tables et répertoires
- Tables des donations
- 1858-1864
Résultat n°4
Du 25 germinal an VII au 9 frimaire an IX

Date

14/04/1799-30/11/1800

Cote

421Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutations par décès
- Du 25 germinal an VII au 9 frimaire an IX
Résultat n°5
Du 23 juin 1897 au 31 juillet 1898

Date

23/06/1897-31/07/1898

Cote

421Q/63 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutations par décès
- Du 23 juin 1897 au 31 juillet 1898
Résultat n°6
Du 21 décembre 1863 au 19 avril 1864

Date

21/12/1863-19/04/1864

Cote

419Q/105 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 21 décembre 1863 au 19 avril 1864
Résultat n°7
Du 15 mars 1845 au 19 novembre 1845

Date

15/03/1845-19/11/1845

Cote

420Q/33 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 15 mars 1845 au 19 novembre 1845
Résultat n°8
Du 15 avril 1871 au 26 février 1872

Date

15/04/1871-26/02/1872

Cote

419Q/114 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 15 avril 1871 au 26 février 1872
Résultat n°9
3 juillet au 17 décembre 1951 (n° 8)

Date

03/07/1951-17/12/1951

Cote

1600 W 188 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau du Neubourg
- Déclarations de mutation par décès
- 3 juillet au 17 décembre 1951 (n° 8)
Résultat n°10
Du 1er avril 1831 au 2 janvier 1832

Date

01/04/1831-02/01/1832

Cote

419Q/57 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 1er avril 1831 au 2 janvier 1832
Résultat n°11
Du 1er mai 1832 au 29 mai 1833

Date

01/05/1832-29/05/1833

Cote

420Q/17 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 1er mai 1832 au 29 mai 1833
Résultat n°12
1841-1849

Date

1841-1849

Cote

427Q/7 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Tables et répertoires
- Tables des contrats de mariage
- 1841-1849
Résultat n°13
Du 2 août 1820 au 5 avril 1822

Date

02/08/1820-05/04/1822

Cote

421Q/17 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutations par décès
- Du 2 août 1820 au 5 avril 1822
Résultat n°14
1796-1803

Date

1796-1803

Cote

424Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Tables et répertoires
- Tables des vendeurs et précédents possesseurs
- 1796-1803
Résultat n°15
1817-1821

Date

1817-1821

Cote

424Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Tables et répertoires
- Tables des vendeurs et précédents possesseurs
- 1817-1821
Résultat n°16
Du 14 vendémiaire an V au 5 ventôse an V

Date

05/10/1796-23/02/1797

Cote

419Q/11 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 14 vendémiaire an V au 5 ventôse an V
Résultat n°17
Du 7 juillet 1826 au 3 mai 1828

Date

07/07/1826-03/05/1828

Cote

420Q/14 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 7 juillet 1826 au 3 mai 1828
Résultat n°18
1827

Date

1827

Cote

425Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Tables et répertoires
- Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs
- 1827
Résultat n°19
Du 13 septembre 1861 au 20 juillet 1863

Date

13/09/1861-20/07/1863

Cote

420Q/45 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 13 septembre 1861 au 20 juillet 1863
Résultat n°20
Cantons de Louviers, Le Neubourg, Pont-de-l'Arche, Tourville-la-Campagne, Routot, Pont-Audemer, Cormeilles, Bourgtheroulde, Beuzeville, Quillebeuf, Montfort, Saint-Georges-du-Vièvre.

Date

1815

Cote

1R349 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
- FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
- RECRUTEMENT
- DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
- LICENCIEMENT ET RECONSTITUTION DE L'ARMEE IMPERIALE
- Recrutement, exemptions et dispenses : états des militaires...
- Cantons de Louviers, Le Neubourg, Pont-de-l'Arche,...
Résultat n°21
Du 11 germinal an III au 25 prairial an III

Date

31/03/1795-13/06/1795

Cote

419Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 11 germinal an III au 25 prairial an III
Résultat n°22
1814-1816

Date

1814-1816

Cote

422Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Tables et répertoires
- Tables des sépultures
- 1814-1816
Résultat n°23
Du 6 septembre 1841 au 5 avril 1842

Date

06/09/1841-05/04/1842

Cote

419Q/72 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 6 septembre 1841 au 5 avril 1842
Résultat n°24
Du 4 nivôse an II au 9 prairial an II

Date

24/12/1793-28/05/1794

Cote

419Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 4 nivôse an II au 9 prairial an II
Résultat n°25
5 janvier au 19 juin 1952 (n° 9)

Date

05/01/1952-19/06/1952

Cote

1600 W 189 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau du Neubourg
- Déclarations de mutation par décès
- 5 janvier au 19 juin 1952 (n° 9)
Résultat n°26
Du 17 juillet 1878 au 7 février 1879

Date

17/07/1878-07/02/1879

Cote

419Q/125 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 17 juillet 1878 au 7 février 1879
Résultat n°27
1821-1824

Date

1821-1824

Cote

424Q/10 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Tables et répertoires
- Tables des vendeurs et précédents possesseurs
- 1821-1824
Résultat n°28
Du 14 août 1844 au 14 avril 1845

Date

14/08/1844-14/04/1845

Cote

421Q/35 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutations par décès
- Du 14 août 1844 au 14 avril 1845
Résultat n°29
1834-1839

Date

1834-1839

Cote

426BISQ/5 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Tables et répertoires
- Tables des testaments
- 1834-1839
Résultat n°30
Du 2 mars 1882 au 6 janvier 1883

Date

02/03/1882-06/01/1883

Cote

419Q/131 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 2 mars 1882 au 6 janvier 1883
Résultat n°31
Du 18 juin 1828 au 8 mars 1829

Date

18/06/1828-08/03/1829

Cote

419Q/53 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 18 juin 1828 au 8 mars 1829
Résultat n°32
Du 19 décembre 1810 au 17 novembre 1813

Date

19/12/1810-17/11/1813

Cote

420Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 19 décembre 1810 au 17 novembre 1813
Résultat n°33
Du 2 octobre 1846 au 25 mai 1847

Date

02/10/1846-25/05/1847

Cote

419Q/82 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 2 octobre 1846 au 25 mai 1847
Résultat n°34
1958-1966 sans numéro (2ème volume)

Date

1958-1966

Cote

1600 W 13 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau du Neubourg
- Table des successions et des absences
- 1958-1966 sans numéro (2ème volume)
Résultat n°35
Du 28 novembre 1857 au 27 août 1858

Date

28/11/1857-27/08/1858

Cote

419Q/97 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 28 novembre 1857 au 27 août 1858
Résultat n°36
Du 10 juillet 1872 au 21 janvier 1874

Date

10/07/1872-21/01/1874

Cote

420Q/52 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 10 juillet 1872 au 21 janvier 1874
Résultat n°37
Du 7 février 1851 au 22 octobre 1851

Date

07/02/1851-22/10/1851

Cote

419Q/88 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 7 février 1851 au 22 octobre 1851
Résultat n°38
Du 10 octobre 1818 au 17 novembre 1819

Date

10/10/1818-17/11/1819

Cote

419Q/40 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 10 octobre 1818 au 17 novembre 1819
Résultat n°39
Du 28 mars 1856 au 24 janvier 1857

Date

28/03/1856-24/01/1857

Cote

419Q/95 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 28 mars 1856 au 24 janvier 1857
Résultat n°40
Du 20 mars 1852 au 16 juin 1854

Date

20/03/1852-16/06/1854

Cote

420Q/40 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 20 mars 1852 au 16 juin 1854
Résultat n°41
1828-1833

Date

1828-1833

Cote

422BIS/Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Tables et répertoires
- Tables des successions acquittées
- 1828-1833
Résultat n°42
Du 12 février 1848 au 29 janvier 1849

Date

12/02/1848-29/01/1849

Cote

419Q/84 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 12 février 1848 au 29 janvier 1849
Résultat n°43
Du 23 mars 1860 au 12 septembre 1861

Date

23/03/1860-12/09/1861

Cote

420Q/44 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 23 mars 1860 au 12 septembre 1861
Résultat n°44
Du 3 novembre 1806 au 21 juin 1809

Date

03/11/1806-21/06/1809

Cote

420Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 3 novembre 1806 au 21 juin 1809
Résultat n°45
1804-1805

Date

1804-1805

Cote

424Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Tables et répertoires
- Tables des vendeurs et précédents possesseurs
- 1804-1805
Résultat n°46
Du 19 janvier 1876 au 9 septembre 1879

Date

19/01/1876-09/09/1879

Cote

420Q/54 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 19 janvier 1876 au 9 septembre 1879
Résultat n°47
Du 12 mai 1836 au 10 décembre 1836

Date

12/05/1836-10/12/1836

Cote

419Q/63 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 12 mai 1836 au 10 décembre 1836
Résultat n°48
1862-1865

Date

1862-1865

Cote

427Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Tables et répertoires
- Tables des contrats de mariage
- 1862-1865
Résultat n°49
Du 24 mars 1880 au 1er septembre 1880

Date

24/03/1880-01/09/1880

Cote

419Q/128 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 24 mars 1880 au 1er septembre 1880
Résultat n°50
1825

Date

1825

Cote

426BISQ/2 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Tables et répertoires
- Tables des testaments
- 1825
Résultat n°51
Du 1er fructidor an VIII au 17 ventôse an X

Date

19/08/1800-08/03/1802

Cote

420Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 1er fructidor an VIII au 17 ventôse an X
Résultat n°52
Du 28 novembre 1825 au 18 août 1827

Date

28/11/1825-18/08/1827

Cote

421Q/20 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutations par décès
- Du 28 novembre 1825 au 18 août 1827
Résultat n°53
1802-1809

Date

1802-1809

Cote

426Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Tables et répertoires
- Tables des donations
- 1802-1809
Résultat n°54
Du 28 mai 1812 au 1er mai 1813

Date

28/05/1812-01/05/1813

Cote

419Q/34 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 28 mai 1812 au 1er mai 1813
Résultat n°55
Du 11 thermidor an IX au 1er frimaire an X

Date

30/07/1801-22/11/1801

Cote

419Q/20 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 11 thermidor an IX au 1er frimaire an X
Résultat n°56
Du 18 juillet 1846 au 24 mars 1847

Date

18/07/1846-24/03/1847

Cote

420Q/35 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 18 juillet 1846 au 24 mars 1847
Résultat n°57
Du 10 mai 1806 au 3 mai 1807

Date

10/05/1806-03/05/1807

Cote

421Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutations par décès
- Du 10 mai 1806 au 3 mai 1807
Résultat n°58
6 janvier au 29 décembre 1958 (n°16)

Date

06/01/1958-29/12/1958

Cote

1600 W 196 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau du Neubourg
- Déclarations de mutation par décès
- 6 janvier au 29 décembre 1958 (n°16)
Résultat n°59
Du 27 avril 1838 au 19 novembre 1838

Date

27/04/1838-19/11/1838

Cote

421Q/25 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutations par décès
- Du 27 avril 1838 au 19 novembre 1838
Résultat n°60
1852-1856

Date

1852-1856

Cote

422BIS/Q/10 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Tables et répertoires
- Tables des successions acquittées
- 1852-1856
Résultat n°61
Du 23 février 1876 au 10 octobre 1876

Date

23/02/1876-10/10/1876

Cote

419Q/121 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 23 février 1876 au 10 octobre 1876
Résultat n°62
Du 9 septembre 1879 au 6 octobre 1884

Date

09/09/1879-06/10/1884

Cote

420Q/55 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 9 septembre 1879 au 6 octobre 1884
Résultat n°63
Du 10 juillet 1884 au 20 août 1885

Date

10/07/1884-20/08/1885

Cote

419Q/134 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 10 juillet 1884 au 20 août 1885
Résultat n°64
Du 18 août 1827 au 20 mai 1829

Date

18/08/1827-20/05/1829

Cote

421Q/21 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutations par décès
- Du 18 août 1827 au 20 mai 1829
Résultat n°65
1854-1856

Date

1854-1856

Cote

425Q/19 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Tables et répertoires
- Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs
- 1854-1856
Résultat n°66
11 avril au 7 juillet 1949 (n° 3)

Date

11/04/1949-07/07/1949

Cote

1600 W 183 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau du Neubourg
- Déclarations de mutation par décès
- 11 avril au 7 juillet 1949 (n° 3)
Résultat n°67
Du 17 juillet 1809 au 1er mai 1810

Date

17/07/1809-01/05/1810

Cote

419Q/31 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 17 juillet 1809 au 1er mai 1810
Résultat n°68
Du 25 janvier 1826 au 4 août 1826

Date

25/01/1826-04/08/1826

Cote

419Q/49 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 25 janvier 1826 au 4 août 1826
Résultat n°69
Du 31 mai 1858 au 23 mars 1860

Date

31/05/1858-23/03/1860

Cote

420Q/43 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 31 mai 1858 au 23 mars 1860
Résultat n°70
1806-1812

Date

1806-1812

Cote

427Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Tables et répertoires
- Tables des contrats de mariage
- 1806-1812
Résultat n°71
1822-1827

Date

1822-1827

Cote

426Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Tables et répertoires
- Tables des donations
- 1822-1827
Résultat n°72
Du 2 décembre 1812 au 28 août 1815

Date

02/12/1812-28/08/1815

Cote

421Q/14 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutations par décès
- Du 2 décembre 1812 au 28 août 1815
Résultat n°73
Du 30 juin 1893 au 26 février 1894

Date

30/06/1893-26/02/1894

Cote

419Q/144 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 30 juin 1893 au 26 février 1894
Résultat n°74
Du 17 décembre 1890 au 18 mars 1892

Date

17/12/1890-18/03/1892

Cote

419Q/141 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 17 décembre 1890 au 18 mars 1892
Résultat n°75
Du 26 février 1872 au 14 novembre 1872

Date

26/02/1872-14/11/1872

Cote

419Q/115 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 26 février 1872 au 14 novembre 1872
Résultat n°76
1842-1846

Date

1842-1846

Cote

424Q/18 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Tables et répertoires
- Tables des vendeurs et précédents possesseurs
- 1842-1846
Résultat n°77
Du 20 juillet 1809 au 8 avril 1810

Date

20/07/1809-08/04/1810

Cote

421Q/12 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutations par décès
- Du 20 juillet 1809 au 8 avril 1810
Résultat n°78
Du 16 pluviôse an IX au 11 thermidor an IX

Date

05/02/1801-30/07/1801

Cote

419Q/19 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 16 pluviôse an IX au 11 thermidor an IX
Résultat n°79
Du 10 décembre 1836 au 22 août 1837

Date

10/12/1836-22/08/1837

Cote

419Q/64 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 10 décembre 1836 au 22 août 1837
Résultat n°80
Du 24 juin 1839 au 7 février 1840

Date

24/06/1839-07/02/1840

Cote

421Q/27 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau du Neubourg
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutations par décès
- Du 24 juin 1839 au 7 février 1840

Résultats de la recherche

Du 6 fructidor an XI au 15 ventôse an XII

Date

Cote

Du 5 avril 1848 au 5 juin 1850

Date

Cote

1858-1864

Date

Cote

Du 25 germinal an VII au 9 frimaire an IX

Date

Cote

Du 23 juin 1897 au 31 juillet 1898

Date

Cote

Du 21 décembre 1863 au 19 avril 1864

Date

Cote

Du 15 mars 1845 au 19 novembre 1845

Date

Cote

Du 15 avril 1871 au 26 février 1872

Date

Cote

3 juillet au 17 décembre 1951 (n° 8)

Date

Cote

Du 1er avril 1831 au 2 janvier 1832

Date

Cote

Du 1er mai 1832 au 29 mai 1833

Date

Cote

1841-1849

Date

Cote

Du 2 août 1820 au 5 avril 1822

Date

Cote

1796-1803

Date

Cote

1817-1821

Date

Cote

Du 14 vendémiaire an V au 5 ventôse an V

Date

Cote

Du 7 juillet 1826 au 3 mai 1828

Date

Cote

1827

Date

Cote

Du 13 septembre 1861 au 20 juillet 1863

Date

Cote

Cantons de Louviers, Le Neubourg, Pont-de-l'Arche, Tourville-la-Campagne, Routot, Pont-Audemer, Cormeilles, Bourgtheroulde, Beuzeville, Quillebeuf, Montfort, Saint-Georges-du-Vièvre.

Date

Cote

Du 11 germinal an III au 25 prairial an III

Date

Cote

1814-1816

Date

Cote

Du 6 septembre 1841 au 5 avril 1842

Date

Cote

Du 4 nivôse an II au 9 prairial an II

Date

Cote

5 janvier au 19 juin 1952 (n° 9)

Date

Cote

Du 17 juillet 1878 au 7 février 1879

Date

Cote

1821-1824