Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1 B 210 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1722-1731
Lieu
Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Procédures diverses
  • 1722-1731
Résultat n°2
Cote
1 B 230 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1733
Lieu
Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes civiles
  • Pièces se rattachant aux procédures
  • Expertises, procès-verbaux de visites et réparations...