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  1. Résultat n°1

    1722-1731

    Date

    1722-1731

    Cote

    1 B 210 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1722-1731
  2. Résultat n°2

    Expertises, procès-verbaux de visites et réparations à faire à des édifices dépendant de l'Evêché d'Évreux vacants par le décès de Jean Lenormant, évêque d'Évreux.

    Date

    1733

    Cote

    1 B 230 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Expertises, procès-verbaux de visites et réparations...