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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1773-1779
Cote
1 B 398 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1773-1779
 Lieu
Andelys (Les), Evreux, Evreux — Bailliage, Evreux — Moulin du château, Evreux — Saint-Pierre, Lyons-la-Forêt, Saint-André, Vernon
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures criminelles diverses
  • 1773-1779
Résultat n°2

1732-1735
Cote
16 B 918 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1732-1735
 Lieu
Vernon — Bailliage
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Bailliage, causes criminelles
  • Sentences
  • Minutes de sentence
  • 1732-1735
Résultat n°3

Fourmont, à Gisors, contre de Hauquelu (s.d., XVIIIe s.) - de Marle, Delamare (1766) - Fabars (de) et Viger (1773). — Gaillardbois (de) contre Coignet : terre de Montdoucet, succession de Seguin (1739). — Gautrin, marchand à Paris, contre Le Tellier : succession à Gisors (après 1719). — Gillain de Cernay (de) : succession (1768). — Groult de Saint-Paër contre le Riche : patronage de l'église de Sancourt (1733) - contre Gourousseau : succession Haudiqué (1767), contre le comte d'Eyry : subornation (1779). — Harcourt (d') contre le Cordier de Varaville : succession d'Ornano (fin XVIIe s.) - contre Harcourt : duché (1753). — Harel (Alexandre), aubergiste à Bernay contre Thulou : pré (1767).
Cote
104 B 23 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1719-1789
 Lieu
Coudray (Le) — Seigneurie (droits honorifiques), Gisors, Sancourt — Eglise, patronage
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 104 B – Collecon d'imprimés
  • Factums et mémoires
  • Familles
  • Fourmont, à Gisors, contre de Hauquelu (s.d., XVIIIe...