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  1. Résultat n°1

    Contre les familles Chauvet, Delamare, Titriche, Letellier et Mettais pour vols de tasses d'argent et de blé, en particulier chez des laboureurs de Villers et de Touffreville

    Date

    1785-1786

    Cote

    2 B 64 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes criminelles
    • Procédures
    • Contre les familles Chauvet, Delamare, Titriche, Letellier...
  2. Résultat n°2

    Familles Fernet et Goujon (1674-1766) - Le Tellier et Chéron (1688-1714) - Isambard (1688-1730) - Bréavoine et Chéron (1704-1729) - Fourquemin et Dehors (1710-1748) - Renard, Morel et Prevel (1714-1730) - Houdière, Bourgel et Rebal (1720-1743) - Aubert (1721)

    Date

    1674-1766

    Cote

    8 B 372 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Vicomté de la Ferrière
    • Procédures
    • Familles Fernet et Goujon (1674-1766) - Le Tellier...
  3. Résultat n°3

    Martin de La Barette (de Caudebec-les-Elbeuf), de La Faye, Michel Langlois, Nicolas Langlois, Thomas Langlois, Toussaint Langlois, Laurence, Le Boursier, Le Bret, Etienne Lecarde, Jean Le Chéron, Leclerc, Jean Lecomte, Louis Lecomte, Guillaume Leconte, Le Doyen, Lefebvre, Jean Lefebvre (de Criquebeuf-la-Campagne), Martin Lefebvre (de Saint-Georges d'Orival), Simon Lefebvre (de Criquebeuf-la-Campagne, Mandeville), Jean Legendre, Nicolas Legendre, Martin Le Jeusne, Le Large, Abraham Le Maistre, Jean-Thomas Lemaitre, Lemetayer, Le Monnier, Thomas Le Monnier, Lenormand, de Lentheuil, Le Page, Le Parc, Le Pesteux, Louis Le Prévost, Pierre Le Prévost, Le Queu, Leroy, Le Sueur, Letellier, Le Thiard, Le Tourneur, Le Vavasseur, Lion, Longuemare

    Date

    1655-1790

    Cote

    14 B 396 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Saisies de biens de familles diverses
    • Martin de La Barette (de Caudebec-les-Elbeuf), de La...
  4. Résultat n°4

    Achats, transactions, procès divers concernant Claude Lemonnier, procureur, et principalement les familles Le Petit, Mauduict, Guillemard, Foucault, Seney, Letellier, Costeley et les fermiers du déport de la paroisse de Saint-Mards. Tutelle des enfants Cauchie. Procès mené en 1684 par Claude Lemonnier comme chargé de l'aménagement de la baronnie de Trouville dépendant de l'abbaye de Jumièges

    Date

    1611-1707

    Cote

    13 B 627 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Documents rattachés au fonds
    • Papiers Cauchie et Lemonnier
    • Achats, transactions, procès divers concernant Claude...
  5. Résultat n°5

    1722-1725

    Date

    1722-1725

    Cote

    8 B 87 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1722-1725