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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contre les familles Chauvet, Delamare, Titriche, Letellier et Mettais pour vols de tasses d'argent et de blé, en particulier chez des laboureurs de Villers et de Touffreville
Cote
2 B 64 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1785-1786
 Lieu
Andelys (Les) — Baillage, Touffreville, Villers-en-Vexin
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 2 B-Bailliage d'Adely
  • Causes criminelles
  • Procédures
  • Contre les familles Chauvet, Delamare, Titriche, Letellier...
Résultat n°2

Familles Fernet et Goujon (1674-1766) - Le Tellier et Chéron (1688-1714) - Isambard (1688-1730) - Bréavoine et Chéron (1704-1729) - Fourquemin et Dehors (1710-1748) - Renard, Morel et Prevel (1714-1730) - Houdière, Bourgel et Rebal (1720-1743) - Aubert (1721)
Cote
8 B 372 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1674-1766
 Lieu
Ferrière-sur-Risle — Vicomté
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Vicomté de la Ferrière
  • Procédures
  • Familles Fernet et Goujon (1674-1766) - Le Tellier...
Résultat n°3

Martin de La Barette (de Caudebec-les-Elbeuf), de La Faye, Michel Langlois, Nicolas Langlois, Thomas Langlois, Toussaint Langlois, Laurence, Le Boursier, Le Bret, Etienne Lecarde, Jean Le Chéron, Leclerc, Jean Lecomte, Louis Lecomte, Guillaume Leconte, Le Doyen, Lefebvre, Jean Lefebvre (de Criquebeuf-la-Campagne), Martin Lefebvre (de Saint-Georges d'Orival), Simon Lefebvre (de Criquebeuf-la-Campagne, Mandeville), Jean Legendre, Nicolas Legendre, Martin Le Jeusne, Le Large, Abraham Le Maistre, Jean-Thomas Lemaitre, Lemetayer, Le Monnier, Thomas Le Monnier, Lenormand, de Lentheuil, Le Page, Le Parc, Le Pesteux, Louis Le Prévost, Pierre Le Prévost, Le Queu, Leroy, Le Sueur, Letellier, Le Thiard, Le Tourneur, Le Vavasseur, Lion, Longuemare
Cote
14 B 396 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1655-1790
 Lieu
Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime), Criquebeuf-la-Campagne, Mandeville, Orival (Seine-Maritime), Pont-de-l'Arche — Bailliage
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Saisies de biens de familles diverses
  • Martin de La Barette (de Caudebec-les-Elbeuf), de La...
Résultat n°4

Achats, transactions, procès divers concernant Claude Lemonnier, procureur, et principalement les familles Le Petit, Mauduict, Guillemard, Foucault, Seney, Letellier, Costeley et les fermiers du déport de la paroisse de Saint-Mards. Tutelle des enfants Cauchie. Procès mené en 1684 par Claude Lemonnier comme chargé de l'aménagement de la baronnie de Trouville dépendant de l'abbaye de Jumièges
Cote
13 B 627 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1611-1707
 Lieu
Jumièges (Seine-Maritime), abbaye, Pont-Audemer, Saint-Mards-de-Blacarville, Trouville-la-Haule — Baronnie
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Documents rattachés au fonds
  • Papiers Cauchie et Lemonnier
  • Achats, transactions, procès divers concernant Claude...
Résultat n°5

1722-1725
Cote
8 B 87 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1722-1725
 Lieu
Conches — Bailliage
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Procédures diverses
  • 1722-1725