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  1. Résultat n°1

    Maître Claude de Cherence, huissier, et Laurent Le Breton pour rentes et démolition de maison

    Date

    1652

    Cote

    16 B 1355 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Procédures
    • Maître Claude de Cherence, huissier, et Laurent Le...