Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
14 B 345 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1702-1726
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Contentieux concernant l'administration de Charles...
  • Idem : Maille, Jacques Marsollet, de Molincourt, Louis...
Résultat n°2
Cote
14 B 342 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1703-1711
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Contentieux concernant l'administration de Charles...
  • Procédure entre Pierre Le Camus, prêtre, tuteur du...
Résultat n°3
Cote
14 B 343 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1702-1724
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage, Pont-de-l'Arche — Curé
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Contentieux concernant l'administration de Charles...
  • Dossiers de décrets donnant lieu à examen : Jacques...
Résultat n°4
Cote
14 B 344 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1697-1717
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Contentieux concernant l'administration de Charles...
  • Idem : Claude Leconte, Le Métayer, François Le Noble,...