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  1. Résultat n°1

    Idem : Maille, Jacques Marsollet, de Molincourt, Louis Paulmier, Pierre Revert - procédures diverses concernant d'autres familles

    Date

    1702-1726

    Cote

    14 B 345 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Contentieux concernant l'administration de Charles...
    • Idem : Maille, Jacques Marsollet, de Molincourt, Louis...
  2. Résultat n°2

    Procédure entre Pierre Le Camus, prêtre, tuteur du fils de Charles Le Camus, et Louis-Charles Samson, nouveau commissaire aux saisies réelles et des particuliers

    Date

    1703-1711

    Cote

    14 B 342 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Contentieux concernant l'administration de Charles...
    • Procédure entre Pierre Le Camus, prêtre, tuteur du...
  3. Résultat n°3

    Dossiers de décrets donnant lieu à examen : Jacques de Belleau, sieur de Courtonne, David Coquerel, Firmin Croisy, Louis Cyrot, curé de Pont-de-l’Arche, Georges Fumières

    Date

    1702-1724

    Cote

    14 B 343 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Contentieux concernant l'administration de Charles...
    • Dossiers de décrets donnant lieu à examen : Jacques...
  4. Résultat n°4

    Idem : Claude Leconte, Le Métayer, François Le Noble, Le Petteux, Noël Le Tourneur, Richard Le Vavasseur

    Date

    1697-1717

    Cote

    14 B 344 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Contentieux concernant l'administration de Charles...
    • Idem : Claude Leconte, Le Métayer, François Le Noble,...