Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
16 B 963 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1780-1783
Lieu
Pressagny-l’Orgueilleux, Vernon — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Bailliage, causes criminelles
  • Sentences
  • Minutes de sentence
  • 1780-1783
Résultat n°2
Cote
4 B 475 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1777-1783
Lieu
Bernay — Bijouterie
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Documents rattachés au fonds
  • Papiers Fabre
  • Lettres reçues (membres de la famille, amis, fournisseurs,...
  • L à Z