• sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1780-1783

    Date

    1780-1783

    Cote

    16 B 963 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, causes criminelles
    • Sentences
    • Minutes de sentence
    • 1780-1783
  2. Résultat n°2

    L à Z

    Date

    1777-1783

    Cote

    4 B 475 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Documents rattachés au fonds
    • Papiers Fabre
    • Lettres reçues (membres de la famille, amis, fournisseurs,...
    • L à Z