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  1. Résultat n°1

    Minutes, étude de Thuit-Signol (tabellionage royal), notaire(s) : Hamon Jean et Lefebvre, période : novembre 1615 - 1616

    Date

    novembre 1615 - 1616

    Cote

    4 E 13 408 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Thuit-Signol (tabellionage royal)
    • Minutes, étude de Thuit-Signol (tabellionage royal),...
  2. Résultat n°2

    Minutes, étude de Thuit-Signol (tabellionage royal), notaire(s) : Hamon Jean et Lefebvre, période : juin 1612 - 1614

    Date

    juin 1612 - 1614

    Cote

    4 E 13 406 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Thuit-Signol (tabellionage royal)
    • Minutes, étude de Thuit-Signol (tabellionage royal),...
  3. Résultat n°3

    Minutes, étude de Thuit-Signol (tabellionage royal), notaire(s) : Hamon Jean et Lefebvre, période : juin 1615 - septembre 1615

    Date

    juin 1615 - septembre 1615

    Cote

    4 E 13 407 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Thuit-Signol (tabellionage royal)
    • Minutes, étude de Thuit-Signol (tabellionage royal),...
  4. Résultat n°4

    Langlois, échevin de Gisors contre Potin de la Mairie : libelles (1743). — Ladvernot (de) contre Lempereur receveur des tailles en l'élection de Gisors : dette (XVIIe s.). — Lecesne de Ménilles contre le marquis de Chambray : succession Ménilles (1777). — Ledoulx sieur de Bacquepuis et de la Musse contre son fermier (1765). — Le Febvre contre Langlois (1708). — Lefebvre, receveur de la seigneurie de Noyers, contre le Moine de Belle-Isle, droit de hallage (1778). — Le Féron d'Hautonne contre les habitants de Bosgouet : taille (1756), décret (1784). — Le Frère (Jean Baptiste), curé de Morainville contre le sieur des Hautes-Terres : dette (1780). — Le Hure (François) contre Benard (XVIIIe s.). — Le Mercier des Thilliers contre Guy Beudon : dette (1763). — Le Monnier et Davy de Montcuit contre Lambert du Buisson Fallu : succession Lambert de Lambermont (1711 et s.d.). — Le Moyne de Belle-Isle : droits de hallage et de mesurage, Les Andelys (1765-1787) - contre Descourtils : fief de la Villetertre

    Date

    1708-1787

    Cote

    104 B 25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 104 B – Collecon d'imprimés
    • Factums et mémoires
    • Familles
    • Langlois, échevin de Gisors contre Potin de la Mairie...
  5. Résultat n°5

    Minutes, étude de Thuit-Signol (tabellionage royal), notaire(s) : Hamon Jean et Lefebvre, période : mai 1611 - mai 1612

    Date

    mai 1611 - mai 1612

    Cote

    4 E 13 405 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Thuit-Signol (tabellionage royal)
    • Minutes, étude de Thuit-Signol (tabellionage royal),...
  6. Résultat n°6

    L à Z

    Date

    1777-1783

    Cote

    4 B 475 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Documents rattachés au fonds
    • Papiers Fabre
    • Lettres reçues (membres de la famille, amis, fournisseurs,...
    • L à Z
  7. Résultat n°7

    Minutes, étude de Thuit-Signol (tabellionage royal), notaire(s) : Hamon Jean et Lefebvre, période : janvier 1617 - novembre 1617

    Date

    janvier 1617 - novembre 1617

    Cote

    4 E 13 409 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Thuit-Signol (tabellionage royal)
    • Minutes, étude de Thuit-Signol (tabellionage royal),...