Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
49 B 20 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1723
Lieu
Drucourt — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 49 B - Justice seigneuriale de Drucourt
  • Causes civiles
  • Procédure concernant Nicolas Frucourt, Robert et Thomas...
Résultat n°2
Cote
16 B 1518 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1704-1725
Lieu
Magny (en Vexin ?), Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Successions
  • Anne Duval : pièces de procédure entre Jean et Jacques...