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  1. Résultat n°1

    Procédure concernant Nicolas Frucourt, Robert et Thomas Frucourt, fils héritiers de Nicolas Frucourt, et Marie Lefebvre, sa veuve, tutrice de ses enfants mineurs

    Date

    1723

    Cote

    49 B 20 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 49 B - Justice seigneuriale de Drucourt
    • Causes civiles
    • Procédure concernant Nicolas Frucourt, Robert et Thomas...
  2. Résultat n°2

    Anne Duval : pièces de procédure entre Jean et Jacques Leclerc, écuyers, gendarmes de la garde du roi, de Magny et Marc Lefebvre

    Date

    1704-1725

    Cote

    16 B 1518 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Successions
    • Anne Duval : pièces de procédure entre Jean et Jacques...