Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
10 B 554 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1647-1662
Lieu
Gisors — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Vicomté
  • Procédures, saisies, successions
  • Succession de Michel Lefebvre, de Sainte-Marie-des-Champs,...
Résultat n°2
Cote
2 B 23 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1615-1638
Lieu
Andelys (Les) — Baillage, Mouflaines
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 2 B-Bailliage d'Adely
  • Causes civiles
  • Saisies
  • Charles Bourdin et François Allen (de Mouflaines),...