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  1. Résultat n°1

    Ventes de meubles par Pierre Lefebvre, sergent royal au bailliage de Lyons, exploits, saisies, inventaires, procès-verbaux

    Date

    1713-1734

    Cote

    11 B 244 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Bailliage, causes civiles
    • Tutelles, successions et pièces se rattachant aux procédures
    • Ventes de meubles par Pierre Lefebvre, sergent royal...