Procédure concernant Adrien Lefèvre, sieur de Saint-Aiglan, à Neaufles
Date
1741-1789
Cote
6 B 413 (Cote/Cotes extrêmes)
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Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
- Vicomté de Lyre
- Procédure concernant Adrien Lefèvre, sieur de Saint-Aiglan,...