Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
8 B 277 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1747-1780
Lieu
Conches — Vicomté, Emanville
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Vicomté de Conches
  • Jugements, dictums
  • Jacques et Etienne Legendre, laboureurs d'Emanville,...
Résultat n°2
Cote
3 B 1005 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1755-1758
Lieu
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Neubourg (Le) — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Jacques et Jean-Baptiste Legendre pur violences et...
Résultat n°3
Cote
16 B 568 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1728-1741
Lieu
Limoges (Haute-Vienne), intendant, Mercey, Vernon — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • M. de Tourny, intendant de Limoges, contre Jacques...