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  1. Résultat n°1

    Jacques et Etienne Legendre, laboureurs d'Emanville, et Marie-Marguerite Legendre, veuve de François Roussel et Marie-Madeleine Legendre, veuve de Pierre Malgrange

    Date

    1747-1780

    Cote

    8 B 277 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Vicomté de Conches
    • Jugements, dictums
    • Jacques et Etienne Legendre, laboureurs d'Emanville,...
  2. Résultat n°2

    Jacques et Jean-Baptiste Legendre pur violences et rebellion contre huissier

    Date

    1755-1758

    Cote

    3 B 1005 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Jacques et Jean-Baptiste Legendre pur violences et...
  3. Résultat n°3

    M. de Tourny, intendant de Limoges, contre Jacques Le Gendre fermier de Mercey : fermages

    Date

    1728-1741

    Cote

    16 B 568 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • M. de Tourny, intendant de Limoges, contre Jacques...