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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
8 B 375 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1773-1783
Lieu
Ferrière-sur-Risle — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Vicomté de la Ferrière
  • Procédures
  • Familles Lemoine (1773-1778) - Raffard, Charpentier,...
Résultat n°2
Cote
3 B 749 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1654-1658
Lieu
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Goupillières, Neubourg (Le), Neubourg (Le) — Vicomté, Ormes, Quittebeuf
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
  • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
  • Tutelles
  • Dossiers de tutelles : principalement comptes de tutelles,...
  • Tutelles diverses concernant principalement les mineurs...
Résultat n°3
Cote
4 B 625 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1772-1774
Lieu
Moyaux — Vicomté, Saint-Jean-de-Livet (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Procédures
  • Familles Toustain et Legrand (de Saint-Jean de Livet)