Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Familles Laillier (de Courtonne-la-Meurdrac) et Legras

    Date

    1784-1786

    Cote

    4 B 641 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Procédures
    • Familles Laillier (de Courtonne-la-Meurdrac) et Legras
  2. Résultat n°2

    Famille Legras contre Jean Barrois et les habitants de Thierville

    Date

    1756-1762

    Cote

    13 B 200 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Famille Legras contre Jean Barrois et les habitants...