Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
6 B 182 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1622-1730
Lieu
Breteuil — Bailliage, Conches, Louviers — Charité
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies, successions, tutelles et pièces se rattachant...
  • Saisie après décès de la seigneurie de Glagny sur feu...
  • Idem
Résultat n°2
Cote
6 B 181 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1660-1702
Lieu
Breteuil — Bailliage, Conches, Louviers — Charité
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies, successions, tutelles et pièces se rattachant...
  • Saisie après décès de la seigneurie de Glagny sur feu...
  • Sentences, oppositions, comptes concernant particulièrement...
Résultat n°3
Cote
6 B 180 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1695
Lieu
Breteuil — Bailliage, Conches
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies, successions, tutelles et pièces se rattachant...
  • Saisie après décès de la seigneurie de Glagny sur feu...
  • Inventaire après décès des meubles et effet au manoir...