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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 B 449 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1741-1742
Lieu
Boissy-Lamberville — Boissy
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté d'Orbec
  • Procédures
  • Robert Lenoir, marchand de la paroisse de La Vilette,...
Résultat n°2
Cote
4 B 144 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1741-1743
Lieu
Boissy-Lamberville, Villettes
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Robert Lenoir, marchand de Vilettes, et Nicolas Lenoir,...