Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1 B 362 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1694
Lieu
Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures criminelles diverses
  • Contre Jean Le Prince, Etienne et Louis Gallot pour...
Résultat n°2
Cote
5 B 37 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1768-1788
Lieu
Saint-Victor-de-Chrétienville — Curé
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Olivier-Jacques de Boisgruel, curé de Saint-Victor...
Résultat n°3
Cote
4 B 400 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1786
Lieu
Bernay
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures diverses