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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Leroux Thomas, période : 1659
Cote
4 E 50 78 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1659
 Lieu
Hacqueville (Eure, France)
 Type de document
Minutes
  • Contexte : Notaires
  • Hacqueville
  • Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Leroux...
Résultat n°2

Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Leroux Thomas, période : 1654 - 1656
Cote
4 E 50 78 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1654 - 1656
 Lieu
Hacqueville (Eure, France)
 Type de document
Minutes
  • Contexte : Notaires
  • Hacqueville
  • Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Leroux...
Résultat n°3

Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Leroux Thomas, période : 1623
Cote
4 E 50 78 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1623
 Lieu
Hacqueville (Eure, France)
 Type de document
Minutes
  • Contexte : Notaires
  • Hacqueville
  • Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Leroux...
Résultat n°4

Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Leroux Thomas, période : 1633 - 1636
Cote
4 E 50 78 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1633 - 1636
 Lieu
Hacqueville (Eure, France)
 Type de document
Minutes
  • Contexte : Notaires
  • Hacqueville
  • Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Leroux...
Résultat n°5

Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Leroux Thomas, période : 1621
Cote
4 E 50 78 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1621
 Lieu
Hacqueville (Eure, France)
 Type de document
Minutes
  • Contexte : Notaires
  • Hacqueville
  • Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Leroux...
Résultat n°6

Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Leroux Thomas, période : 1629
Cote
4 E 50 78 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1629
 Lieu
Hacqueville (Eure, France)
 Type de document
Minutes
  • Contexte : Notaires
  • Hacqueville
  • Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Leroux...
Résultat n°7

Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Leroux Thomas, période : 1617
Cote
4 E 50 78 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1617
 Lieu
Hacqueville (Eure, France)
 Type de document
Minutes
  • Contexte : Notaires
  • Hacqueville
  • Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Leroux...
Résultat n°8

Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Leroux Thomas, période : 1650 - 1654
Cote
4 E 50 79 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1650 - 1654
 Lieu
Hacqueville (Eure, France)
 Type de document
Minutes
  • Contexte : Notaires
  • Hacqueville
  • Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Leroux...
Résultat n°9

Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Leroux Thomas, période : 1638
Cote
4 E 50 78 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1638
 Lieu
Hacqueville (Eure, France)
 Type de document
Minutes
  • Contexte : Notaires
  • Hacqueville
  • Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Leroux...
Résultat n°10

Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Leroux Thomas, période : 1649
Cote
4 E 50 78 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1649
 Lieu
Hacqueville (Eure, France)
 Type de document
Minutes
  • Contexte : Notaires
  • Hacqueville
  • Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Leroux...
Résultat n°11

Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Leroux Thomas Puis Leroux Jean Vers 1660, période : 1657 - 1662
Cote
4 E 50 79 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1657 - 1662
 Lieu
Hacqueville (Eure, France)
 Type de document
Minutes
  • Contexte : Notaires
  • Hacqueville
  • Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Leroux...
Résultat n°12

Vente à l'Hôtel-Dieu de Vernon par Raoul « Scriptor », fils de Pierre Contrée, et Marie, sa femme, moyennant une somme de quatre livres et demie tournois, de trois pièces de terre et d'une maison situées à Vernonnet (apud Vernonmellurn), ainsi que d'une rente de douze deniers assignée sur deux maisons sises au même lieu (1243) ; – cession par Adeline La Rousse et Thomas Le Roux, son fils, à Simon de Malesères, de tous leurs droits sur une vigne située dans la paroisse de Saint-Marcel, entre les vignes de Renous et de Hugues Mulot, moyennant 14 sous parisis (1272) ; – donation à l'Hôtel-Dieu par Guillaume, fils de Robin Bence, d'une rente de 18 deniers assignée sur tous les biens du donateur sis à Portmort (1302) – acte d'envoi en possession au profit de la prieure et du couvent de la Maison-Dieu de Vernon, par le lieutenant du vicomte de Gisors à Vernon, de la maison où habitait Pierre Du Chastel, sise sur le pont de Vernon, « en laquelle meson le lieutenant du viconte ne trouva nuls biens, si comme il dit, fors aucunes viez lettres » (1319) ; – bail à fieffe passé par « les religieuses, la prieure et couvent de l'Ostel-Dieu de Saint Louys de Vernon » à Pierre de la Cour, d'une maison et masure sise paroisse Notre-Dame de Vernon, « entre les murs de ladicte ville, d'une part, et Robert Perquin, d'autre, aboutant au chemin Le Roy d'un bout et les hoirs Raoul Le Porc, d'autre », moyennant une rente annuelle de 40 sous parisis (1362) ; – sentence de la vicomté du bourgage de Vernon, adjugeant par décret à Robert Lefèvre, prêtre, procureur des religieuses hospitalières de l'Hôtel-Dieu de Vernon, « ung moullin à blé avec la meson, l'estanc et lieu, ainsi que tout se pourporte, assis à Saint-Marcel, joingnant d'un costé et d'un bout le chemin du Roy, d'autre costé Jehan Bracheul et d'autre bout ledit chemin du Roy », faute de payement de quatorze années d'une rente de deux setiers de blé due auxdites religieuses hospitalières de Vernon par les représentants de Guillot Godin (1457) ; – ventep ar Antoine Batencourt à noble homme Jacques Restout, sieur de Fontaines, de cinq vergées de terre sises en la paroisse Notre-Dame d'Andé, pour le prix de 20 livres tournois (1542) ; –copies collationnées des lettres patentes des rois Louis XIII (1620) et Louis XIV (1646) confirmant les droits, privilèges et exemptions des religieuses hospitalières de Vernon : « Nos chères et bien amées et dévotes oratrices les religieuses, prieure et couvent de l'hostel et maison Dieu de Vernon et Valdreuil y annexé nous ont fait remonstrer que le feu roy saint Louis fonda ledict hospital pour la retraicte des pauvres mallades et pour subvenir à la nourriture des chappelains et religieuses qui y célèbrent journellement le service divin, dotta ledict hospital de quelques rentes et chauffages sur nos forests du Pont-de-1'Arche, Andely et Vernon, tant pour lesdicts mallades, chappelains et religieuses dudict Hostel-Dieu de Vernon et annexé du Valdreuil à iceluy, bois à bastir et reparer leurs édifices, ensemble leur accorda plusieurs privillèges, exemptions et droicts de francs fiefz et nouveaux acquests, de décymes, d'amortissements, rentes constituées sur le temporel des églises, de travers, ponts et passages, subsides, quatriesmes et seiziesmes des vins qu'ilz vendent de leur revenu, de fournir aucune munitions, vivre ny solde de gens de guerre et fortifications de villes et droicts d'entrée du vin... » ; – aveu rendu par le receveur de l'Hôtel-Dieu de Vernon à Nicolas-Louis Jubert, chevalier, comte de Bouville, marquis de Clère-Panilleuse, pour des terres appartenant audit Hôtel-Dieu, sises à Mézières et à Panilleuse et relevant du marquisat de Panilleuse (1746) ; – sentence du bailliage de Pacy et pièces de procédure produites audit bailliage et, en appel, devant la Cour, dans l'instance pendante entre Jacques Eschard, brigadier en la prévôté générale des monnaies de France, demeurant à Pacy, d'une part, et les religieuses hospitalières de Vernon, d'autre part, au sujet du remboursement des frais de noviciat et de la restitution des meubles personnels de la demoiselle Eschard, entrée au couvent comme postulante et sortie avant d'avoir fait sa profession (1768-1769) ; – état des créances féodales dues au marquisat de Clère-Panilleuse sur les biens possédés par le bureau des pauvres de Vernon (1792).
Cote
H1708
 Date
1243-1792
 Lieu
Andé, Andelys (Les), Forêt (La), Bouville (fief de), Clère-Panilleuse (fief de), Fontaines (fief de), Pacy-sur-Eure, Panilleuse, Pont-de-l'Arche (Forêt de), Saint-Marcel-de-Longueville, près Vernon, Vaudreuil (Le), Vernon (Forêt de), Vernon (Hôtel-Dieu de Saint-Louis de), Vernonnet
 Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
  • Hospices et maladreries
  • Hôtel-Dieu de Vernon
  • Vente à l'Hôtel-Dieu de Vernon par Raoul « Scriptor...
Résultat n°13

Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Leroux Thomas, période : 1628
Cote
4 E 50 78 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1628
 Lieu
Hacqueville (Eure, France)
 Type de document
Minutes
  • Contexte : Notaires
  • Hacqueville
  • Minutes, étude de Hacqueville, notaire(s) : Leroux...