Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2 B 28 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1601-1787
Lieu
Andelys (Les) — Baillage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 2 B-Bailliage d'Adely
  • Causes civiles
  • Saisies
  • Jean-Charles Thocé, marchand et laboureur, ancien conseiller...
  • Productions diverses, oppositions, mémoires concernant...
Résultat n°2
Cote
11 B 203 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1768-1770
Lieu
Lyons-la-Forêt — Bailliage, Mainneville
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Les familles Leroux et Rainville (de Dauvet-Mainneville)...
Résultat n°3
Cote
8 B 374 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1751-1787
Lieu
Ferrière-sur-Risle — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Vicomté de la Ferrière
  • Procédures
  • Familles Massiel et Dumas (1751-1759) - Levasseur et...