Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 B 905 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1666-1695
Lieu
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Neubourg (Le) — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • 1666-1695
Résultat n°2
Cote
8 B 86 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1716-1720
Lieu
Collandres-Quincarnon, Collandres, Conches — Bailliage, Fresne (Le), Romilly-la-Puthenaye, Bougy — Romilly
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Procédures diverses
  • 1716-1720
Résultat n°3
Cote
8 B 373 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1722-1765
Lieu
Ferrière-sur-Risle — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Vicomté de la Ferrière
  • Procédures
  • Familles Thibaut et Bourlet (1722-1746) - Robillard,...
Résultat n°4
Cote
14 B 396 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1655-1790
Lieu
Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime), Criquebeuf-la-Campagne, Mandeville, Orival (Seine-Maritime), Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Saisies de biens de familles diverses
  • Martin de La Barette (de Caudebec-les-Elbeuf), de La...
Résultat n°5
Cote
1 B 361 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1693-1696
Lieu
Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures criminelles diverses
  • Succession de Pierre Lepecqueult, ancien trésorier...