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  1. Résultat n°1

    Criées à Courbépine, Bazoques, Faverolles, Morsan, Saint-Jean de La Lequeraye, Epreville-en-Lieuvin

    Date

    1632-1647

    Cote

    3 B 634 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Saisies en la vicomté de Beaumont
    • Biens de Charles Lesueur, bourgeois de Rouen, et ses...
    • Criées à Courbépine, Bazoques, Faverolles, Morsan,...
  2. Résultat n°2

    Décrets

    Date

    1631-1647

    Cote

    3 B 633 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Saisies en la vicomté de Beaumont
    • Biens de Charles Lesueur, bourgeois de Rouen, et ses...
    • Décrets