Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
9 B 118 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
décembre 1789-avril 1790
Lieu
Nonancourt — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
  • Bailliage, siège de Nonancourt, actes généraux, enregistrement...
  • Enregistrement des édits, déclarations, lettres patentes
  • décembre 1789-avril 1790
Résultat n°2
Cote
9 B 117 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
septembre 1771-juillet 1772
Lieu
Nonancourt — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
  • Bailliage, siège de Nonancourt, actes généraux, enregistrement...
  • Enregistrement des édits, déclarations, lettres patentes
  • septembre 1771-juillet 1772