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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Répertoire chronologique, étude de Montreuil-L'Argillé, notaire(s) : Levavasseur, période : An X - 1810

    Date

    An X - 1810

    Cote

    4 E 29 304 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil-L'Argillé
    • Répertoire chronologique, étude de Montreuil-L'Argillé,...
  2. Résultat n°2

    Minutes, étude de Pont-Audemer 2, notaire(s) : Levavasseur et Lemaisnier Robert, période : 5 oct 1861 - déc 1861

    Date

    5 oct 1861 - déc 1861

    Cote

    4 E 51 194 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Pont-Audemer 2
    • Minutes, étude de Pont-Audemer 2, notaire(s) : Levavasseur...
  3. Résultat n°3

    Minutes, étude de Montreuil-L'Argillé, notaire(s) : Levavasseur, période : 1791

    Date

    1791

    Cote

    4 E 29 232 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil-L'Argillé
    • Minutes, étude de Montreuil-L'Argillé, notaire(s) :...
  4. Résultat n°4

    Lectures, étude de Montreuil-L'Argillé, notaire(s) : Levavasseur, période : 1788

    Date

    1788

    Cote

    4 E 29 459 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil-L'Argillé
    • Lectures, étude de Montreuil-L'Argillé, notaire(s)...
  5. Résultat n°5

    Minutes, étude de Montreuil-L'Argillé, notaire(s) : Levavasseur, période : 1790

    Date

    1790

    Cote

    4 E 29 231 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil-L'Argillé
    • Minutes, étude de Montreuil-L'Argillé, notaire(s) :...
  6. Résultat n°6

    Répertoire, étude de Montreuil-L'Argillé, notaire(s) : Levavasseur, période : 1764 - 1772

    Date

    1764 - 1772

    Cote

    4 E 29 302 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil-L'Argillé
    • Répertoire, étude de Montreuil-L'Argillé, notaire(s)...
  7. Résultat n°7

    Lectures, étude de Montreuil-L'Argillé, notaire(s) : Levavasseur, période : 1774

    Date

    1774

    Cote

    4 E 29 452 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil-L'Argillé
    • Lectures, étude de Montreuil-L'Argillé, notaire(s)...
  8. Résultat n°8

    Lectures, étude de Montreuil-L'Argillé, notaire(s) : Levavasseur, période : 1787

    Date

    1787

    Cote

    4 E 29 458 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil-L'Argillé
    • Lectures, étude de Montreuil-L'Argillé, notaire(s)...
  9. Résultat n°9

    Répertoire alphabétique, étude de Montreuil-L'Argillé, notaire(s) : Levavasseur, période : An X - 1817

    Date

    An X - 1817

    Cote

    4 E 29 305 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil-L'Argillé
    • Répertoire alphabétique, étude de Montreuil-L'Argillé,...
  10. Résultat n°10

    1789-1790

    Date

    1789-1790

    Cote

    4 B 407 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1789-1790
  11. Résultat n°11

    Lectures, étude de Montreuil-L'Argillé, notaire(s) : Levavasseur, période : 1784

    Date

    1784

    Cote

    4 E 29 457 bis (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil-L'Argillé
    • Lectures, étude de Montreuil-L'Argillé, notaire(s)...
  12. Résultat n°12

    Lectures, étude de Montreuil-L'Argillé, notaire(s) : Levavasseur, période : fév 1780 - sept 1780

    Date

    fév 1780 - sept 1780

    Cote

    4 E 29 455 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil-L'Argillé
    • Lectures, étude de Montreuil-L'Argillé, notaire(s)...
  13. Résultat n°13

    Lectures, étude de Montreuil-L'Argillé, notaire(s) : Levavasseur, période : 1775

    Date

    1775

    Cote

    4 E 29 453 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil-L'Argillé
    • Lectures, étude de Montreuil-L'Argillé, notaire(s)...
  14. Résultat n°14

    Répertoire, étude de Montreuil-L'Argillé, notaire(s) : Levavasseur, période : 1773 - 1792

    Date

    1773 - 1792

    Cote

    4 E 29 303 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil-L'Argillé
    • Répertoire, étude de Montreuil-L'Argillé, notaire(s)...
  15. Résultat n°15

    Lectures, étude de Montreuil-L'Argillé, notaire(s) : Levavasseur, période : 1779

    Date

    1779

    Cote

    4 E 29 454 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil-L'Argillé
    • Lectures, étude de Montreuil-L'Argillé, notaire(s)...
  16. Résultat n°16

    Lectures, étude de Montreuil-L'Argillé, notaire(s) : Levavasseur, période : 1789

    Date

    1789

    Cote

    4 E 29 460 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil-L'Argillé
    • Lectures, étude de Montreuil-L'Argillé, notaire(s)...
  17. Résultat n°17

    Minutes, étude de Pont-Audemer 2, notaire(s) : Levavasseur et Lemaisnier Robert, période : janv 1862 - avril 1862

    Date

    janv 1862 - avril 1862

    Cote

    4 E 51 195 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Pont-Audemer 2
    • Minutes, étude de Pont-Audemer 2, notaire(s) : Levavasseur...
  18. Résultat n°18

    Lectures, étude de Montreuil-L'Argillé, notaire(s) : Levavasseur, période : 1790

    Date

    1790

    Cote

    4 E 29 461 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil-L'Argillé
    • Lectures, étude de Montreuil-L'Argillé, notaire(s)...
  19. Résultat n°19

    Minutes, étude de Montreuil-L'Argillé, notaire(s) : Levavasseur, période : 1788

    Date

    1788

    Cote

    4 E 29 229 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil-L'Argillé
    • Minutes, étude de Montreuil-L'Argillé, notaire(s) :...
  20. Résultat n°20

    Lectures, étude de Montreuil-L'Argillé, notaire(s) : Levavasseur, période : 1782

    Date

    1782

    Cote

    4 E 29 457 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Montreuil-L'Argillé
    • Lectures, étude de Montreuil-L'Argillé, notaire(s)...