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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 B 306 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1785-1786
Lieu
Lisieux (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Successions
  • François Desportes, entrepreneur en bâtiments à Lisieux,...
Résultat n°2
Cote
4 B 100 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1657-1689
Lieu
Lisieux (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Pierre Hamel et Pierre Duval, bourgeois de Lisieux
Résultat n°3
Cote
61 B 29 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1740-1773
Lieu
Goulafrière — (sr de), Goulafrière — Justice seigneuriale, Lisieux (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 61 B - Justice seigneuriale de La Goulafrière
  • Causes civiles
  • En 1773, concernant Pierre Coquerel, bourgeois de Lisieux,...
Résultat n°4
Cote
4 B 630 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1742-1776
Lieu
Lisieux (Calvados), Moyaux — Vicomté, Orbec (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Procédures
  • Familles Glasson (de Lisieux et Orbec) et Cardin
Résultat n°5
Cote
4 B 655 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1767-1779
Lieu
Lisieux (Calvados), Moyaux — Vicomté, Saint-Martin-de-la-Lieue (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Saisies
  • Biens de Louis Regnault, marchand de Saint-Martin de...
Résultat n°6
Cote
4 B 662 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1768-1781
Lieu
Lisieux (Calvados), Moyaux — Vicomté, Saint-Denis-de-Mailloc (Calvados), Saint-Martin-de-Mailloc (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Saisies
  • Biens de parculiers
  • Jean-Baptiste et Charles Chirot, marchands de Lisieux,...
Résultat n°7
Cote
13 B 196 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1666-1758
Lieu
Bosbénard-Crescy, Bouille (La) — Grenier à sel, Lisieux (Calvados), Pont-Audemer — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Nicolas-Antoine Gannel, sieur d'Amfreville, contre...
Résultat n°8
Cote
13 B 585 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1784
Lieu
Lisieux (Calvados), Pont-Audemer, Pont-Audemer — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures diverses
Résultat n°9
Cote
4 B 271 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1787-1788
Lieu
Ajou — Broude-Chapon, Ajou — Grez (Les), Ajou — Mesnil-Lucas, Ajou — Moulin-Chapelle, Bernay, Boisney, Courbépine — Baronnie, Fontaine-l’Abbé — Courcelles, Lisieux (Calvados), Menneval — Moulin (à fouler les frocs), Plasnes, Plasnes — Moulin, Saint-Arnoult — Estimanville, Saint-Arnoult — Genneville
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie
  • Saisie des biens de la famille Duclos-Lange
  • Copies collationnées (décembre 1787- février 1788)...
Résultat n°10
Cote
4 B 303 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1731-1777
Lieu
Giverville, Lisieux (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Successions
  • Les héritiers d'Edouard Levieil, laboureur à Giverville,...
Résultat n°11
Cote
4 B 222 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1782-1785
Lieu
Boisney, Lisieux (Calvados), Saint-Léger-de-Rôtes — Rôtes
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • François Henry, demeurant en la paroisse de Boisney,...
Résultat n°12
Cote
4 B 316 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1778-1779
Lieu
Lisieux (Calvados), Saint-Martin-de-la-Lieue (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Ventes
  • Biens de Louis Regnault, ancien marchand de Saint-Martin...
Résultat n°13
Cote
4 B 174 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1767-1768
Lieu
Bernay, Lisieux (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Guillaume-François Boudard demeurant à Lisieux, Jean...
Résultat n°14
Cote
4 B 282 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1787-1790
Lieu
Lisieux (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie
  • Saisie des biens de la famille Duclos-Lange
  • Criées à Saint-Germain de Lisieux
Résultat n°15
Cote
4 B 656 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1777-1779
Lieu
Lisieux (Calvados), Moyaux — Vicomté, Saint-Martin-de-la-Lieue (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Saisies
  • Criées à Saint Jacques de Lisieux
Résultat n°16
Cote
4 B 676 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1699-1776
Lieu
Lisieux (Calvados), Moyaux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Successions
  • François-Jacques Glasson, prêtre de l'église Saint...