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  1. Résultat n°1

    François Desportes, entrepreneur en bâtiments à Lisieux, et procédure menée par ses créanciers

    Date

    1785-1786

    Cote

    4 B 306 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Successions
    • François Desportes, entrepreneur en bâtiments à Lisieux,...
  2. Résultat n°2

    Pierre Hamel et Pierre Duval, bourgeois de Lisieux

    Date

    1657-1689

    Cote

    4 B 100 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Pierre Hamel et Pierre Duval, bourgeois de Lisieux
  3. Résultat n°3

    En 1773, concernant Pierre Coquerel, bourgeois de Lisieux, et Pierre Isidore du Chapelet de Beaufey, seigneur de La Goulafrière

    Date

    1740-1773

    Cote

    61 B 29 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 61 B - Justice seigneuriale de La Goulafrière
    • Causes civiles
    • En 1773, concernant Pierre Coquerel, bourgeois de Lisieux,...
  4. Résultat n°4

    Familles Glasson (de Lisieux et Orbec) et Cardin

    Date

    1742-1776

    Cote

    4 B 630 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Procédures
    • Familles Glasson (de Lisieux et Orbec) et Cardin
  5. Résultat n°5

    Biens de Louis Regnault, marchand de Saint-Martin de la Lieue, à la requête d'Adrien Hubert des Acres, marchand de Lisieux

    Date

    1767-1779

    Cote

    4 B 655 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Saisies
    • Biens de Louis Regnault, marchand de Saint-Martin de...
  6. Résultat n°6

    Jean-Baptiste et Charles Chirot, marchands de Lisieux, pour des biens sis à Lisieux, Saint Martin et Saint Denis de Mailloc

    Date

    1768-1781

    Cote

    4 B 662 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Saisies
    • Biens de parculiers
    • Jean-Baptiste et Charles Chirot, marchands de Lisieux,...
  7. Résultat n°7

    Nicolas-Antoine Gannel, sieur d'Amfreville, contre Pierre Fouet (de Saint-Georges) (1666-1756) - Pierre Mars, greffier en chef au grenier à sel de la Bouille contre Pierre Le Brun et Jacques Mansel, pour une terre à Bosbénard-Crescy (1756-1758)

    Date

    1666-1758

    Cote

    13 B 196 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Nicolas-Antoine Gannel, sieur d'Amfreville, contre...
  8. Résultat n°8

    Procédures diverses

    Date

    1784

    Cote

    13 B 585 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures diverses
  9. Résultat n°9

    Copies collationnées (décembre 1787- février 1788) d'actes passés de 1756 à 1788, en particulier : contrat de mariage de 1756 entre Jacques-Gédéon-Charles-François-Philippe Duclos-Lange, directeur des domaines du roi, demeurant à Paris (rue Vivienne, paroisse Saint-Eustache), fils d'un lieutenant civil et criminel au bailliage d'Argentan, et Magdeleine Guillebon, apportant 40.000 livres de dot, concernant aussi les familles de Houssaye, de Colleson, Massy, Lallemand de Nantouillet (du côté du mari), et La Fontaine, Salmon, Bordier, Sauvage, Pellavoine - séparation de biens en 1782 - pour suite par sa femme de Duclos-Lange, détenu au Grand-Châtelet en 1786, pour 60.000 livres - demande de saisie des biens de Duclos-Lange - déclaration fournie au bailliage d'Orbec par Magdeleine Guillebon, du 30 novembre 1787, des biens décrétés sur son mari

    Date

    1787-1788

    Cote

    4 B 271 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie
    • Saisie des biens de la famille Duclos-Lange
    • Copies collationnées (décembre 1787- février 1788)...
  10. Résultat n°10

    Les héritiers d'Edouard Levieil, laboureur à Giverville, et Nicolas Duval, marchand de Lisieux, paroisse Saint-Germain

    Date

    1731-1777

    Cote

    4 B 303 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Successions
    • Les héritiers d'Edouard Levieil, laboureur à Giverville,...
  11. Résultat n°11

    François Henry, demeurant en la paroisse de Boisney, Philippe Morin et Jean-Baptiste Lamy, bourgeois de la paroisse Saint-Désir de Lisieux, et Louis-Nicolas Desmollands laboureur, demeurant en la paroisse de Rôtes

    Date

    1782-1785

    Cote

    4 B 222 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • François Henry, demeurant en la paroisse de Boisney,...
  12. Résultat n°12

    Biens de Louis Regnault, ancien marchand de Saint-Martin de la Lieue, à la requête d'Adrien Aubert des Acres, marchand de Lisieux

    Date

    1778-1779

    Cote

    4 B 316 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Ventes
    • Biens de Louis Regnault, ancien marchand de Saint-Martin...
  13. Résultat n°13

    Guillaume-François Boudard demeurant à Lisieux, Jean Malbranche, marchand-épicier, et Jean Michaud, épicier, demeurant en la paroisse Sainte-Croix de Bernay

    Date

    1767-1768

    Cote

    4 B 174 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Guillaume-François Boudard demeurant à Lisieux, Jean...
  14. Résultat n°14

    Criées à Saint-Germain de Lisieux

    Date

    1787-1790

    Cote

    4 B 282 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie
    • Saisie des biens de la famille Duclos-Lange
    • Criées à Saint-Germain de Lisieux
  15. Résultat n°15

    Criées à Saint Jacques de Lisieux

    Date

    1777-1779

    Cote

    4 B 656 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Saisies
    • Criées à Saint Jacques de Lisieux
  16. Résultat n°16

    François-Jacques Glasson, prêtre de l'église Saint Jacques de Lisieux, familles Cordier, Deschamps et Delacroix

    Date

    1699-1776

    Cote

    4 B 676 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Successions
    • François-Jacques Glasson, prêtre de l'église Saint...