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Résultat n°1

Contrats de donation, de constitution et de revalidation de rentes au profit de la fabrique. (Par acte du 29 janvier 1695, Jean-Alphonse De Mahault, chevalier, seigneur de Tierceville, lieutenant de vaisseau, capitaine d'infanterie et major de la ville et château de Dieppe, reconnaît avoir reçu de Charles De Marie, chevalier, seigneur de Lisors, exécuteur testamentaire de Marguerite De Guéribout, veuve de Quentin De Mahault, chevalier, seigneur de Tierceville, une somme de 400 livres par elle léguée à la fabrique, et l'avoir constituée en 20 livres de rente au profit de ladite fabrique ; – cession à la fabrique par « nobles demoiselles Jeanne-Marie-Hélène et Marguerite-Françoise De Combes, seigneurs et patronnes de Tierceville, héritières de Pierre-Benjamin De Combes, lieutenant d'artillerie, chevalier de Saint-Louis, leur frère », d'une rente annuelle de 14 livres constituée au profit de ce dernier sur Claude Le Chevalier, sieur de Folleville, et sur Adrien Le Chevalier, écuyer, sieur du Manoir, suivant contrat du 9 mai 1727 (1746).

Date

1604-1789

Cote

G1341

Résultat n°2

Lisors : Publication.

Date

-

Cote

1337 W 79 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Lisors : Arrêt.

Date

-

Cote

1337 W 82 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Confirmation par Gauthier de Coutances, archevêque de Rouen, de l'accord intervenu entre le prieur de Vesly et Guillaume, curé du Coudray (de Coudicio ?) au sujet des dîmes appartenant au prieur (s. d. 1184-1207) ; – lettre adressée par M. Courtois, procureur du Roi au bailliage de Gisors, au prieur de l'abbaye de Marmoutier, pour lui demander des renseignements sur les titres que possédait l'abbaye, concernant le Coudray : « Je suis fort embarrassé pour donner comme procureur du Roy du bailliage de Gisors des conclusions dans un procès d'entre le seigneur de Lisors et le seigneur du Coudray, concernant les droits honnorifiques dans l'église du Coudray qu'ils se disputent l'un l'autre. Le seigneur de Lisors avance que ce sont les seigneurs de Lisors qui ont, en 1180, aumôné le prieuré de Vesly, membre de votre abbaye... Etc. » (1769).

Date

[1200]-1769

Cote

H1052

Résultat n°5

(370) - Lisors

Date

-

Cote

1451 W 23 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

Contre Pierre Canu fils, dit La Montagne, pour vols et incendie commis à Lisors (brûlé à Rouen)

Date

1767

Cote

11 B 336 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7

Bail à ferme, passé par le trésorier en charge de la fabrique à Pierre Compagnon, d'une pièce de terre contenant une vergée, sise à Lisors, triège du Bois-des-Landes, pour le prix annuel de 9 livres.

Date

1778

Cote

G842

Résultat n°8

Procédures diverses, plaintes, procès-verbaux de chirurgiens, informations, interrogations (1718, 1736, 1760-1787)

Date

1718-1787

Cote

51 B 75 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°9

Lisors : Arrêt.

Date

-

Cote

1337 W 82 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°10

Lisors.

Date

1306-1773

Cote

H627

Résultat n°11

Lisors : Publication.

Date

-

Cote

1337 W 79 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°12

(370) - Lisors

Date

-

Cote

1451 W 23 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°13

Lisors.

Date

1407

Cote

H1029